Calendrier des activités

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Rapport d'activité 2009-2010

Avis et mémoire

Dates de publication

 Fichiers
mars 2010

En Chaudière-Appalaches : Vers un développement durable de la pratique des véhicules hors route

 février 2010

Mémoire sur le projet de loi no 78 – Loi modifiant la Loi électorale concernant la représentation électorale et les règles de financement des partis politiques et modifiant d’autres dispositions législatives

août 2009

 

juin 2009        

Mémoire présenté dans le cadre du projet de Loi No 57 Loi sur l'occupation du territoire forestier

Avis régional - Dossier de l'adaptation des normes et programmes du gouvernement du Québec aux réalités locales et régionales - Services de garde pour les enfants d'âge scolaire offerts par un organisme autre que l'école

 mai 2008 Mémoire présenté dans le cadre de la proposition préliminiare de délimitation des circonscriptions électorales du Québec
 avril 2008 Mémoire portant sur le Rapport de la situation dans le cadre du Plan régional d'accessibilité aux services de garde éducatifs
       Rectificatif
 mars 2008 Mémoire sur La forêt, pour construire le Québec de demain dans le cadre de la consultation régionale su rle Livre vert
 nov. 2007 Mémoire sur la Stratégie gouvernementale de développement durable : Pour une meilleure qualité de vie des générations actuelles et futures : avis de la région de la Chaudière‑Appalaches
 oct. 2007 Mémoire sur la Stratégie minérale du Québec : Préparer l'avenir du secteur minéral québécois 
 oct. 2007 Mémoire sur l'immigration en Chaudière-Appalaches : une solution concertée pour l'avenir de la région pour faire face aux défis démographiques et économiques
 sept. 2007 Mémoire sur les orientations quant aux aides fiscales aux entreprises des régions ressources et à la nouvelle économie 
 mars 2007 Mémoire sur l'avenir de l'agriculture et de l'agroalimentaire québécois
 jan. 2007 Mémoire sur le projet d'implantation du port méthanier Rabaska et des infrastructures connexes (Avis régional.)
 nov. 2006 Mémoire concernant le projet de prolongement de l'autoroute 73 Beauceville - Saint-Georges (Avis régional.)
 mars 2006 Avis sur la consultation particulières et auditions publiques dans le cadre du document d’orientation sur les véhicules hors route (Avis régional.) 
 déc. 2005 Avis sur la consultation particulière et auditions publiques sur le projet de loi no 118, Loi sur le développement durable (Avis régional.)
 nov. 2005 Avis de la Conférence régionale des élus de la Chaudière-Appalaches sur le projet de loi no 124, Loi sur les services de garde éducatifs à l'enfance (Avis régional.)
 oct. 2005 Avis sur la consultation du gouvernement du Québec sur la Statégie d'action jeunesse 2005-2008 (Avis régional.)
 avr. 2005 Avis sur la consultation du ministère de l'Environnement du Québec sur le plan de développement durable du Québec (Avis régional.)
 jan. 2005 Avis préliminaire sur le rapport de la Commission d'étude sur la gestion de la forêt publique québécoise (Avis régional.)
 jan. 2005 Avis de la Conférence régionale des élus de la Chaudière-Appalaches sur les résultats des consultations tenues par le Conseil régional des partenaires du marché du travail et Emploi-Québec dans le cadre de l'élaboration du Plan d'action régional des services publics d'emploi en Chaudière-Appalaches pour les années 2005-2008 (Avis régional.)
 oct. 2004 Consultation sur la conciliation travail-famille (Avis régional.)
 sept. 2004 Forum de discussion : Place aux citoyens - Rapport final
 sept. 2003 Scénarios de développement et de financement pour assurer la pérennité, l'accessibilité et la qualité des services de garde. (Avis régional.)
 juin 2002 Délimitation des unités d'aménagement forestier en Chaudière-Appalaches. (Rapport de la consultation publique.) 
 nov. 2001 La lutte contre les causes de la pauvreté en Chaudière-Appalaches. (Avis régional)
   
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nike dunks